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L'Agora de Trans en Provence
Ceux qui sont intéressés par la vie et la gestion de la commune sont informés de la tenue du prochain conseil municipal le 12 mai 2009 à 18 h 30 comme habituellement, en salle du conseil, accès derrière la mairie. Les délibérations sont
publiques.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL du 12 MAI 2009
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
1/ APPROBATION DU DERNIER PROCES‑VERBAL
2/ FINANCES
2a) COMPTES ADMINISTRATIFS 2008
‑ COMMUNE
‑ EAU
‑ ASSAINISSEMENT
2b) COMPTES DE GESTION DU TRESORIER 2008
‑ COMMUNE
‑ EAU
‑ ASSAINISSEMENT
2c) AFFECTATION DU RESULTAT ‑ EXERCICE 2008
‑ COMMUNE
‑ EAU
‑ ASSAINISSEMENT
2d) BUDGETS SUPPLEMENTAIRES EXERCICE 2009
‑ COMMUNE
‑ EAU
‑ ASSAINISSEMENT
2e) CREANCES IRRECOUVRABLES ‑ ADMISSION EN NON VALEUR
3) RESSOURCES HUMAINES
3a) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
3b) CREATION D'EMPLOIS POUR BESOIN SAISONNIERS OU OCCASIONNELS
4/ AFFAIRES SCOLAIRES
4a) REGLEMENT INTERIEUR‑ RESTAURANT SCOLAIRE 2009/2010
5/ SERVICES TECHNIQUES
5a) OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PAR LES OUVRAGES DES
RESEAUX DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
Sb) VENTE TERRAIN DU BOSQUET
Se) ACQUISITION DE TERRAIN LIEU DIT « LE PUITS »
Sa) ACQUISITION DE TERRAIN AU LIEU DIT « LE PUITS DE MAURIN »
5e) PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX E.R.D.F. ‑ LES DARROTS
5i) DEMANDE DE DOTATION DE DEVELOPPEMENT RURAL ‑ ANNEE 2009
6/ RESSOURCES HUMAINES
6a) LOGEMENT DE FONCTION ‑ RETRAIT DE LA DELIBERATION du 18/12/2008
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s’avère utile.
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